M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Informer la population des dispositions du plan d'occupation des sols prescrit sur la commune de maxilly sur leman et aider les proprietaires leses par le plan d'occupation des sols a defendre leur patrimoine en accord avec l'interet general
Domaines
- amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux — HAUTE-SAVOIE
@
Commune & Contact
Commune
MAXILLY-SUR-LEMAN (74500)#
Identifiants
Identifiant
744S0744001759
Copié !
Historique
0744001759
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 744S
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.