M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Defense des droits et interets des habitants de novel dans le projet de fusion de la commune de novel avec celle de saint gingolph
Domaines
- Comité, défense d'un emploi — HAUTE-SAVOIE
@
Commune & Contact
Commune
NOVEL (-1)#
Identifiants
Identifiant
744S0744001143
Copié !
Historique
0744001143
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 744S
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.