M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Obtenir des dirigeants de l'atmb la construction d'un mur anti-bruit sur les communes d'archamps et collonges sous salève
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde — HAUTE-SAVOIE
@
Commune & Contact
Commune
ARCHAMPS (74160)#
Identifiants
Identifiant
743S0743003578
Copié !
Historique
0743003578
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 743S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.