M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Contrôle des projets de développement et d'aménagement du territoire de la commune de Copponex.
Domaines
- Comité, défense d'un emploi — HAUTE-SAVOIE
- comités de défense, de sauvegarde — HAUTE-SAVOIE
@
Commune & Contact
Commune
COPPONEX (74350)#
Identifiants
Identifiant
743S0743003289
Copié !
Historique
0743003289
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 743S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.