M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Assurer aux familles membres tous les droits et devoirs reconnus et garantis aux familles françaises ; défendre des intérêts matériels et moraux des familles adhérentes ; adhérer à la conception juridique de la famille qu'expriment, en France, la constitution le code civil le code de la famillle.
Domaines
- défense des droits des personnes rapatriées — HAUTE-SAVOIE
@
Commune & Contact
Commune
AMBILLY (74100)#
Identifiants
Identifiant
743S0743003148
Copié !
Historique
0743003148
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 743S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.