M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
En conformitE avec les objectifs de la coopEration transfrontalière de la cur-cura dEfinis dans la convention transfrontalière universitaire rhÔne-alpes du 25/09/90, mise en place d'un dispositif de gestion des projets dEcidEs en commun.
Domaines
- centres de gestion, centres juridiques, audits — HAUTE-SAVOIE
@
Commune & Contact
Commune
ARCHAMPS (74160)#
Identifiants
Identifiant
743S0743002842
Copié !
Historique
0743002842
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 743S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.