M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Faciliter le règlement de tout diffErend ou litige par voie d'arbitrage
Domaines
- amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux — HAUTE-SAVOIE
- centres de gestion, centres juridiques, audits — HAUTE-SAVOIE
@
Commune & Contact
Commune
ANNECY (74000)#
Identifiants
Identifiant
743S0743002586
Copié !
Historique
0743002586
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 743S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier dernière date publication enregistrée
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.