M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
La gestion et l'exploitation de la chasse au gibier d'eau sur le rhÔne, lot n° o, 2 et 3 du domaine fluvial.
Domaines
- chasse — AIN
@
Commune & Contact
Commune
INJOUX-GENISSIAT (01200)#
Identifiants
Identifiant
743S0743002029
Copié !
Historique
0743002029
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 743S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier dernière date publication enregistrée
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.