M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Dans le cadre de la loi du 10/07/64 : favoriser sur son territoire, dans le respect des propriEtEs et des rEcoltes, le dEveloppement du gibier et la destruction des animaux nuisibles, la rEpression du braconnage, l'Education cynEgEtique de ses membre
Domaines
- chasse — HAUTE-SAVOIE
@
Commune & Contact
Commune
MONNETIER-MORNEX (74560)#
Identifiants
Identifiant
743S0743001087
Copié !
Historique
0743001087
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 743S
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.