M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Gestion du gibier d'eau sur le domaine public dit lot n° 4.
Domaines
- chasse — HAUTE-SAVOIE
@
Commune & Contact
Commune
MARIGNIER (74970)#
Identifiants
Identifiant
742S0742006245
Copié !
Historique
0742006245
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 742S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.