M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Objet exclusif : mise a disposition de ses membres d'un ou plusieurs salariEs, liEs  ce groupement par un contrat de travail dans le cadre de la loi du 25 juillet 1985 et du dEcret du 13 mars 1986
Domaines
- amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux — HAUTE-SAVOIE
@
Commune & Contact
Commune
VEYRIER-DU-LAC (74290)#
Identifiants
Identifiant
741P0741013210
Copié !
Historique
0741013210
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 741P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.