M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Veiller au respect et a l'application des droits concernant l'environnement,le cadre et la qualite de la vie,le site,l'amenagement, obtenir le droit au dialogue a la consultation,a faire des propositions,ester en justice.
Domaines
- amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux — HAUTE-SAVOIE
- comités de défense, de sauvegarde — HAUTE-SAVOIE
@
Commune & Contact
Commune
CHAINAZ-LES-FRASSES (74540)#
Identifiants
Identifiant
741P0741012592
Copié !
Historique
0741012592
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 741P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.