M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Obtenir la reconnaissance par l'etat d'un titre de paiement uniquedestine aux entreprises, ce titre de paiement sera emis en meme temps qu'une facture apres livraison d'un bien ou d'un service. la
Domaines
- amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux — HAUTE-SAVOIE
- représentation, promotion et défense d'intérêts économiques — HAUTE-SAVOIE
@
Commune & Contact
Commune
BALME-DE-SILLINGY (74330)#
Identifiants
Identifiant
741P0741010971
Copié !
Historique
0741010971
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 741P
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.