M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
La promulgation de l'illegalite de toute mise en marche, et/ou de toute circulation de bateaux a moteur non electriques, et de mo- teurs non electriques, sur le lac d'annecy, 2 jours par semaine,
Domaines
- amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux — HAUTE-SAVOIE
- comités de défense, de sauvegarde — HAUTE-SAVOIE
@
Commune & Contact
Commune
ANNECY (74000)#
Identifiants
Identifiant
741P0741010885
Copié !
Historique
0741010885
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 741P
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.