M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
SON BUT VISE A REDEFINIR CETTE ZONE ND EN VUE D UN RECLASSEMENT EN ZONE CONSTRUCTIBLE PARTIELLEMENT OU TOTALEMENT DANS LE CADRE DU REAMENAGEMENT DE L ANCIEN POS EN PLU
Domaines
- Environnement, cadre de vie — SAVOIE
@
Commune & Contact
Commune
TRESSERVE (73100)#
Identifiants
Identifiant
732P0732016518
Copié !
Historique
0732016518
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 732P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.