M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
LE CONSTAT LA CONCERTATION LA TRANSMISSION DE L INFORMATION ET LA NEGOCIATION AUPRES DES INSTANCES CONCERNEES DANS LES DOMAINES SUIVANTS L AMELIORATION ET LA SAUVEGARDE DE L ACTIVITE AGRICOLE A PROXIMITE DES HAMEAUX DE LA COMMUNE DE VIMINES LE MAINTI
Domaines
- Environnement, cadre de vie — SAVOIE
@
Commune & Contact
Commune
VIMINES (73160)#
Identifiants
Identifiant
732P0732015330
Copié !
Historique
0732015330
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 732P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.