M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
LA MISE EN VALEUR DES PROPRIETES SITUEES DANS LES SECTEURS DES CHAVANNES CLOS BERTHOOD ET DES PLANTIS DE LA COMMUNE DE BOURDEAU AINSI QUE DE CES SECTEURS EUX MEMES ELLE VISE A OBTENIR LA CONSTRUCTIBILITE DES TERRAINS COMPRIS DANS CES SECTEURS EN FED
Domaines
- Environnement, cadre de vie — SAVOIE
@
Commune & Contact
Commune
BOURDEAU (73370)#
Identifiants
Identifiant
732P0732015152
Copié !
Historique
0732015152
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 732P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.