M
Mission
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PRESERVER LA QUALITE DE LA VIE DANS LE BOURG DE LA MOTTE SERVOLEX APPLIQUER LES PRINCIPES DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET UNE ECOLOGIE RAISONNEE AU SERVICE DES HABITANTS DU BOURG METTRE EN OEUVRE LE PRINCIPE DE PRESENTATION DANS LES ZONES DE LA VILLE
Domaines
- Environnement, cadre de vie — SAVOIE
@
Commune & Contact
Commune
MOTTE-SERVOLEX (73290)#
Identifiants
Identifiant
732P0732015050
Copié !
Historique
0732015050
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 732P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.