GROUPEMENT PASTORAL DE LA MOTTE EN BAUGES

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Mission

Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.

L ASSOCIATION A POUR OBJET L EXPLOITATION EN COMMUN DE PATURAGES SITUES DANS LES REGIONS D ECONOMIE MONTAGNARDE D2FINIES A L ARTICLE LER DE LA LOI 72 12 DU 3 JANVIER 1972 ET DELIMITEES EN APPLICATION DU DECRET 72 24 DU 4 JANVIER 1972 GRACE A LA CONS

Domaines

  • Environnement, cadre de vieSAVOIE
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Commune & Contact

Commune

MOTTE-EN-BAUGES (73340)

Associations de La Motte-en-Bauges

#

Identifiants

Identifiant
732P0732008155
Copié !
Historique
0732008155
Copié !
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 732P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.