M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
EVITER LA CREATION DE NOUVELLES VOIRIES DANS LE PROJET DE CONTOURNEMENT ROUTIER D AIX LES BAINS OU DANS LES PROJETS DE NOUVELLES VOIRIES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE DRUMETTAZ CLARAFOND EN PARTICULIER DU CARREFOUR DE LA LAITIERE JUSQU A L AIRE
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
DRUMETTAZ-CLARAFOND (73420)#
Identifiants
Identifiant
732P0732008069
Copié !
Historique
0732008069
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 732P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.