M
Mission
Cette association a été dissoute.
LA MISE EN COMMUN DES DROITS DE CHASSE DONT ILS SONT LOCATAIRES ET DONT IL POURRONT DEVENIR LOCATAIRES PAR LA SUITE POUR EN JOUIR EN COMMUN AINSI QU IL VA ETRE DIT LA DESTRUCTION DES ANIMAUX NUI
Domaines
- amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux — SAVOIE
@
Commune & Contact
Commune
COGNIN (73160)#
Identifiants
Identifiant
732P0732007703
Copié !
Historique
0732007703
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 732P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.