M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
LE CONSEIL EN ENVIRONNEMENT LE DEVELOPPEMENT EN MILIEU RURAL LA DEFINITION ET LA MISE EN PLACE DES AMENAGEMENTS ET DES EQUIPEMENTSDES COLLECTIVITES TERRITORIALES OU AUTRES PERSONNES MORALES ET
Domaines
- Environnement, cadre de vie — SAVOIE
@
Commune & Contact
Commune
MOTTE-SERVOLEX (73290)#
Identifiants
Identifiant
732P0732006257
Copié !
Historique
0732006257
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 732P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 dernière date publication enregistrée :2001-11-17
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.