M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
LA SAUVEGARDE DES INTERETS DES PROPRIETAIRES FONCIERS CONCERNES PAR LE PROJET DENOMME ADMINISTRATIVEMENT ZAC DE TERRAILLET ET PLUSGENERALEMENT TOUS LES PROJETS ULTERIEURS POUVANT SE PRESENTER SUR
Domaines
- amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux — SAVOIE
@
Commune & Contact
Commune
SAINT-BALDOPH (73190)#
Identifiants
Identifiant
732P0732006069
Copié !
Historique
0732006069
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 732P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier dernière date publication enregistrée
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.