M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
ETRE LE MANDATAIRE FINANCIER DE LA FEDERATION DEPARTEMENTALE DU R.P.R. AU SENS DE L ARTICLE 11 DE LA LOI N° 88-227 DU 11 MARS 88 MODIFIE PAR LA LOI 90-55 DU 15.01.90
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
CHAMBERY (73000)#
Identifiants
Identifiant
732P0732005656
Copié !
Historique
0732005656
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 732P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.