M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
ASSURER JURIDIQUEMENT LA GESTION D ETABLISSEMENTS D ENSEIGNEMENT PEUT SE LIVRER 0 TOUTE ACTIVITE SE RAPPORTANT A L EDUCATION L ENSEIGNEMENT LA FORMATION ET LA CULTURE SOUS TOUTES LEURS FORMES
Domaines
- éducation formation — SAVOIE
@
Commune & Contact
Commune
MOTTE-SERVOLEX (73290)#
Identifiants
Identifiant
732P0732004825
Copié !
Historique
0732004825
Copié !
RNA
W732011622
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 732P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.