ORGANISME DE GESTION DU GROUPE SCOLAIRE SAINTE ANNE SAVOISIENNE APETS

Active La Motte-Servolex 1951-10-26
M

Mission

assurer juridiquement la gestion d etablissements d enseignement peut se livrer 0 toute activite se rapportant a l education l enseignement la formation et la culture sous toutes leurs formes

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

La Motte-Servolex (73290)

Associations de La Motte-Servolex

Contact

#

Identifiants

RNA
W732011622
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0732004825
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 732P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

éducation formation

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr