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Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
PROMOUVOIR LE DRAINAGE ET L ASSAINISSEMENT DES TERRAINS AGRICOLES SITUES DANS LES PERIMETRES DE LA COMMUNE ET COMMUNES LIMITROPHES.
@
Commune & Contact
Commune
BELLECOMBE-EN-BAUGES (73340)#
Identifiants
Identifiant
732P0732003552
Copié !
Historique
0732003552
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 732P
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.