M
Mission
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CONTRIBUER AU MAINTIEN DES PRINCIPES LAIQUES DE NEUTRALITE SCOLAI-RE D OBJECTIVITE ET DE TOLERANCE SUR LESQUELS REPOSE L ENSEIGNE- MENT PUBLIC. ETUDIER TOUT CE QUI CONCERNE L INTERET DES ELEVES AU POINT DE VUE MORAL INTELLECTUEL ET MATERIEL.
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
BARBERAZ (73000)#
Identifiants
Identifiant
732P0732003437
Copié !
Historique
0732003437
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 732P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
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