M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
ETUDIER EN LIAISON AVEC LA MUNICIPALITE LES EXPLOITANTS LES PROPRIETAIRES LES ADMINISTRATIONS CONCERNEES LES CONDITIONS DANS LESQUELLES LE SECTEUR DIT DES CARRIERES PEUT ETRE RECONVERTI EN ACTIVITES AGRICOLES.
Domaines
- amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux — SAVOIE
@
Commune & Contact
Commune
MOTTE-SERVOLEX (73290)#
Identifiants
Identifiant
732P0732003293
Copié !
Historique
0732003293
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 732P
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.