M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
DEFENSE DE LEURS PROPRIETES COLLECTIVES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SAINT PIERRE ET DE CHATEAUNEUF
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
SAINT-PIERRE-D'ALBIGNY (73250)#
Identifiants
Identifiant
732P0732003158
Copié !
Historique
0732003158
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 732P
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.