M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
LUTTER PAR TOUS LES MOYENS POUR LA REMISE A L ETUDE DU PLAN D OCCUPATION DES SOLS ET LA PROTECTION DU SITE POUR LA COMMUNE DE MOUXY.
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
AIX-LES-BAINS (73100)#
Identifiants
Identifiant
732P0732002327
Copié !
Historique
0732002327
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 732P
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.