M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
DEFENSE DES INTERETS MORAUX MATERIELS FINANCIERS AFFECTES PAR LES POS ZAD PREEMPTION DE LA COMMUNE S.D.A.U. RESERVES FONCIERES VOIREMEME EXPROPRIATIONS.
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
COGNIN (73160)#
Identifiants
Identifiant
732P0732001858
Copié !
Historique
0732001858
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 732P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.