M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
AFFIRMATION SOLENNELLE DES DROITS DES ANCIENS COMBATTANTS DES VICTIMES MILITAIRES CIVILES DE GUERRE DES HORS GUERRE ET DE LEURS AYANTS CAUSE
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
SAINT-ALBAN-LEYSSE (73230)#
Identifiants
Identifiant
732P0732001052
Copié !
Historique
0732001052
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 732P
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.