M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
ASSOCIATION PRINCIPALEMENT CHARGEE DE DETENIR LA PROPRIETE DES ESPACES COMMUNS, DE GERER LES PARTIES COMMUNES, DE FAIRE RESPECTER LE CAHIER DES CHARGES...
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
HAUTELUCE (73620)#
Identifiants
Identifiant
731S0731006414
Copié !
Historique
0731006414
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 731S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.