M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
L'EXPLOITATION EN COMMUN DE PATURAGES SITUES DANS LES REGIONS D'ECONOMIE MONTAGNARDE DEFINIES A L'ARTICLE 1ER DE LA LOI 72-12 DU 3 JANVIER 1972...
Domaines
- Environnement, cadre de vie — SAVOIE
@
Commune & Contact
Commune
PEISEY-NANCROIX (73210)#
Identifiants
Identifiant
731S0731006326
Copié !
Historique
0731006326
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 731S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.