M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
S'OPPOSER A CE QUE LE CHEMIN DE LA PEYSSE SERVE DE VOIE D'ACCèS (D'ENTREE ET/OU DE SORTIE) AUX LOTISSEMENTS ET AUX CONSTRUCTIONS QUI POURRAIENT ÊTRE REALISEES
Domaines
- associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement — SAVOIE
@
Commune & Contact
Commune
ALBERTVILLE (73200)#
Identifiants
Identifiant
731S0731005721
Copié !
Historique
0731005721
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 731S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.