M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
REGULARISATION JURIDIQUE DU LEGS A LA COMMUNE DE ST NICOLAS LA CHAPELLE, DU PATRI- MOINE DE LA COMMUNAUTE DES HABITANTS DE CHAUCISSE ; GESTION DU PATRIMOINE FO- RESTIER ; ACQUISITION EVENTUELLE DE BIENS PATRIMONIAUX.
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
SAINT-NICOLAS-LA-CHAPELLE (73590)#
Identifiants
Identifiant
731S0731005337
Copié !
Historique
0731005337
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 731S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.