M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
REGROUPER TOUTES LES PERSONNES PROPRIETAIRES ET LEURS HERITIERS PROPRIETAIRES DE VERGERS ET VIGNES SUR LA COMMUNE, INTERESSEES PAR LA DISTILLATION AVEC OU SANS DROITS DE LEURS PRODUITS EN LIAISON AVEC LES SERVICES FISCAUX CONCERNES
Domaines
- amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux — SAVOIE
@
Commune & Contact
Commune
PERRIERE (73600)#
Identifiants
Identifiant
731S0731004849
Copié !
Historique
0731004849
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 731S
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.