M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
L'EXPLOITATION EN COMMUN DE PATURAGES SITUES DANS LES REGIONS D'ECONOMIE MONTAGNARDE DEFINIES A L'ARTICLE 1ER DE LA LOI 72.12 DU 3 JANVIER 1972 GRACE A LA CONSTITUTION DE TROUPEAUX COMPRENANT DES ANIMAUX APPARTENANT AUX ASSOCIES OU A DES
Domaines
- Environnement, cadre de vie — SAVOIE
@
Commune & Contact
Commune
BOURG-SAINT-MAURICE (73700)#
Identifiants
Identifiant
731S0731004759
Copié !
Historique
0731004759
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 731S
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.