M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
SAUVEGARDER LES INTERETS DE SES MEMBRES; LES REPRESENTER DEVANT LES AUTORITES MUNICIPALES OU PREFECTORALES ; DONNER UN AVIS POUR TOUTE NOUVELLE DELIVRANCE D'AUTORISATION DE STATIONNEMENT ET DEMANDE DE P.R. ET TRANSPORTS PRIVES ;
Domaines
- transports — SAVOIE
@
Commune & Contact
Commune
ALLUES (73550)#
Identifiants
Identifiant
731S0731004229
Copié !
Historique
0731004229
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 731S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.