M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
DEFENDRE LES INTERETS DES HABITANTS DE LA PLAINE DE CONFLANS CONTRE LES NUISAN- CES D'ENVIRONNEMENT POUVANT SUBVENIR SUITE A LA MODIFICATION DU PLAN D'OCCUPA- TION DES SOLS OU DES IMPLANTATIONS DIVERSES.
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
ALBERTVILLE (73200)#
Identifiants
Identifiant
731S0731003680
Copié !
Historique
0731003680
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 731S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 dernière date publication enregistrée :2007-10-27
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.