M
Mission
@
Commune & Contact
Commune
SAINT-MARTIN-DE-BELLEVILLE (73440)#
Identifiants
Identifiant
731S0731003337
Copié !
Historique
0731003337
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 731S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 dernière date publication enregistrée :1987-07-01
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.