M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Soumettre l'association au regime resultant de la loi du 9/12/1905 et de ses textes subsequents, le but de ladite association etant exclusivement de subvenir aux frais, Â l'entretien...
@
Commune & Contact
Commune
TORCE-EN-VALLEE (72110)#
Identifiants
Identifiant
722S0722001552
Copié !
Historique
0722001552
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 722S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.