M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
PRESERVATION DU CADRE DE VIE ET DE SA QUALITE DANS LES DOMAINES DE L'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT, PRISE DE DISPOSITIONS POUR LA SECURITE ET LA SAUVEGARDE DES INSTALLATIONS, CONSTRUCTIONS, BIENS ET PERSONNES
Domaines
- Environnement, cadre de vie — SAONE-ET-LOIRE
@
Commune & Contact
Commune
CRUZILLE (71260)#
Identifiants
Identifiant
715P0715005698
Copié !
Historique
0715005698
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 715P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.