M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
S'ATTACHER AU DOSSIER DE FRANCOIS LEFORT DES YLOUSES, PERMETTRE LA MISE EN OEUVRE DE TOUS LES MOYENS JUDICIAIRES POSSIBLES POUR DEMONTRER QU'IL N'A PAS BENEFICIE D'UN PROCES EQUITABLE
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde — SAONE-ET-LOIRE
@
Commune & Contact
Commune
MASSILLY (71250)#
Identifiants
Identifiant
715P0715005557
Copié !
Historique
0715005557
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 715P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.