M
Mission
Cette association a été dissoute.
RASSEMBLEMENT DE TOUTES LES PIECES ADMINISTRATIVES JURIDIQUES PERMETTANT L'OBTENTION DE TOUS LES PERMIS DE CONSTRUIRE POUR LA REALISATION D'UN CENTRE D'ACCUEIL POUR STAGES
Domaines
- recherche — SAONE-ET-LOIRE
@
Commune & Contact
Commune
SENOZAN (71260)#
Identifiants
Identifiant
715P0715005301
Copié !
Historique
0715005301
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 715P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.