M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
PRATIQUER LA CHASSE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE CHASSELAS ET SUR LES TERRITOIRES CEDES DES COMMUNES LIMITROPHES
Domaines
- chasse — SAONE-ET-LOIRE
@
Commune & Contact
Commune
CHASSELAS (71570)#
Identifiants
Identifiant
715P0715003576
Copié !
Historique
0715003576
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 715P
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.