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Mission
Cette association a été dissoute.
SAUVEGARDE ET REPARATION DES LAVOIRS,FONTAINES ET TOUTES CONSTRUC-TIONS FAISANT PARTIE DU PATRIMOINE CULTUREL DE LA COMMUNE
Domaines
- commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire — SAONE-ET-LOIRE
@
Commune & Contact
Commune
CHAPELLE-SOUS-BRANCION (71700)#
Identifiants
Identifiant
715P0715003133
Copié !
Historique
0715003133
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 715P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.