M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
SAUVEGARDER LE TERRAIN DE LOISIRS DE SAINT-OYEN-PAR-MONTBELLET,EN ETUDIER L'AMENAGEMENT CONFORMEMENT AUX REGLES EN VIGUEUR;PERMETTRE
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde — SAONE-ET-LOIRE
@
Commune & Contact
Commune
MONTBELLET (71260)#
Identifiants
Identifiant
715P0715002542
Copié !
Historique
0715002542
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 715P
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.