M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
PROTECTION DU VILLAGE CONTRE LES INSTALLATIONS INSALUBRES OCCASIONNANT UNE POLLUTION ATMOSPHERIQUE PAR BRULURES SUR LES VEGETAUX POLLUTION DES EAUX ET DU SOL
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde — SAONE-ET-LOIRE
@
Commune & Contact
Commune
PRETY (71290)#
Identifiants
Identifiant
715P0715002417
Copié !
Historique
0715002417
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 715P
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.